Usage de l’oxygène en vol en aviation générale

Henri Marotte

L’usage de l’oxygène en vol par les pilotes et les passagers de l’aviation générale était régi par les arrêtés français du 5 novembre 1987 et du 24 juillet 1991 ; ces textes ont été récemment remplacés par des règlements européens, avec des différences notables.

Les règles d’emploi de l’oxygène en vol sont désormais les mêmes, quelles que soient les conditions d’utilisation de l’aéronef : usage commercial ou non, selon les règles du vol à vue ou non. Nous nous limitons ici aux aéronefs non pressurisés, « autres que complexes », en utilisation non commerciale, tous types d’aéronefs confondus (avions, hélicoptères, planeurs, ballons).

Le règlement pertinent en ce propos est le règlement UE n° 965/2012 amendé, notamment son premier amendement, publié en tant que règlement UE n°800/2013 et proposé en langue française sur le site de l’Agence, part VII « NCO » (Non Commercial operations, Other than complex aircrafts). Ce texte définit

- une règle opérationnelle d’emploi :

- les pilotes (membres d’équipage) doivent utiliser l’oxygène dès que l’altitude de vol dépasse 10 000 ft, sauf pendant les 30 premières minutes de l’exposition à cette altitude, sans dépasser 13 000 ft, et pour toute la durée du vol passée à altitude supérieure à 13 000 ft (§NCO.OP.190).

- une règle de définition du système d’oxygène : les sources d’oxygène doivent être dimensionnées pour fournir de l’oxygène

- aux membres d’équipage pendant toute la durée de l’exposition à une altitude supérieure à 10 000 ft,

- à 10 % des passagers pour toute la durée au-delà des 30 premières minutes pendant laquelle l’altitude est supérieure à 10 000 ft, et

- pour tous les passagers lorsque l’altitude dépasse 13 000 ft.

Deux remarques :

1)    L’emport d’oxygène pour les pilotes est déterminé par toute la durée passée au-dessus de 10 000 ft, même si ceux-ci sont autorisés à ne pas l’utiliser pendant les 30 premières minutes.

2)    Il existe une différence de traitement entre les membres d’équipage et les passagers : les membres d’équipage doivent avoir à disposition et utiliser l’oxygène, les passagers doivent seulement disposer d’un système d’oxygène.

En aviation non commerciale, la responsabilité du respect de ces règles incombe au commandant de bord.

 

*Références règlementaires : (règlement UE n° 800/2013), alinéas NCO.IDE.A.155 (avions), NCO.IDE.H.155 (hélicoptères), NCO.IDE.S.130 (planeurs) et NCO.IDE.B.121 (ballons). Dans ces deux alinéas, la règle des 10% des passagers n’est pas mentionnée.

 

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